MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais
Numéro de dépôt :
3133939
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
Présentation de la marque SPACE STAR DIAMANT
Déposée le 28 novembre 2001 par la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACE STAR DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV domicilié(e) Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk, Pays-Bas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - France.
La marque SPACE STAR DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUBISHI MOTOR SALES EUROPE BV, Société de droit Néerlandais - Douglassingel 1, 1119 MB Schiphol-Rijk, Pays-Bas - France
Valérie Gastinel Clifford Chance Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles. Imprimés, documents publicitaires, catalogues, prospectus, brochures.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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